Auteur/autrice : Bibliothèque de l'Assemblée nationale

En Bref : L’hébergement touristique de courte durée

Présenté comme une option additionnelle à l’hébergement touristique traditionnel, l’hébergement de courte durée est bien établi dans le paysage québécois. Les logements offerts à travers le Québec seulement sur la plateforme Airbnb étaient estimés à quelque 29 500 en février 2023 . Le phénomène s’accompagne de divers effets, aggravant notamment l’actuelle crise du logement. En 2019 seulement, ce serait quelque 31 000 unités de location à long terme qui auraient été retirées du marché canadien . Afin de mieux encadrer les locations de courte durée, l’Assemblée nationale du Québec a adopté en juin 2023 la Loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal, entrée en vigueur en septembre 2023.
Dans ce contexte, la présente note d’information s’intéresse d’abord aux effets bénéfiques et aux conséquences négatives de l’hébergement touristique de courte durée. Elle aborde ensuite la réglementation adoptée au Québec, les obstacles à l’encadrement normatif et les initiatives menées ailleurs au Canada et à l’étranger.

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Le premier fleurdelisé : histoire de la découverte fortuite de l’ancêtre du drapeau du Québec

Cet article s’intéresse à la découverte et à la protection de l’ancêtre du drapeau du Québec, le drapeau de Carillon, créé en 1902 par le curé de Saint-Jude, Elphège Filiatrault. Découvert fortuitement en 1955 au presbytère de Saint-Jude en Montérégie, il a été conservé précieusement par la famille Girouard jusqu’en 1995, puis déposé au Centre d’histoire de Saint-Hyacinthe. Après de longues démarches, le drapeau a été reconnu objet patrimonial par le ministère de la Culture en 2018.

Mais pour bien comprendre cette histoire un peu rocambolesque, il convient d’abord de raconter l’histoire du drapeau de Carillon et de relever au passage une erreur de date et de lieu maintes fois répétée dans les ouvrages sur le fleurdelisé.

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Simonne Monet-Chartrand : Une vie tout en méandres

Alors que vient de s’achever le Mois de l’histoire des femmes au Canada, la Bibliothèque de l’Assemblée nationale vous invite à redécouvrir une figure de proue des mouvements féministes, pacifistes et syndicalistes du Québec. Née le 4 novembre 1919, Simonne Monet-Chartrand aura vécu de près tout un pan de l’histoire du Québec, ce qu’elle a raconté dans ses mémoires intitulées Ma vie comme rivière.

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Le cabinet de curiosités : Le Dictionnaire infernal

le Dictionnaire infernal est l’œuvre la plus populaire de Jacques Collin de Plancy (1794-1881), auteur français spécialisé dans l’occultisme. En 1818, il publie la première édition de son ouvrage, suivie en 1825 d’une deuxième édition plus volumineuse. Quelques rééditions suivront jusqu’en 1863, année de publication de la sixième et dernière édition. Quelque peu différente, celle-ci présente 800 nouveaux articles ainsi que des illustrations de démons réalisées par Louis Le Breton.

Comme en témoigne son titre sans fin : Dictionnaire infernal, ou, Recherches et anecdotes, sur les démons, les esprits, les fantômes, les spectres, les revenants, les loups-garoux, les possédés, les sorciers, le sabbat, les magiciens, les salamandres, les sylphes, les gnomes, etc., les visions, les songes, les prodiges, les charmes, les maléfices, les secrets merveilleux, les talismans, etc. ; en un mot, sur tout ce qui tient aux apparitions, à la magie, au commerce de l’enfer, aux divinations, aux sciences secrètes, aux superstitions, aux choses mystérieuses et surnaturelles etc., etc., etc., l’ouvrage répertorie les connaissances concernant l’occultisme, le surnaturel et le bizarre.

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Les travaux parlementaires au Québec

Le droit parlementaire québécois trouve sa source première dans le cadre constitutionnel canadien. L’article 71 de la Loi constitutionnelle de 1867 consacre la création du Parlement québécois composé de l’Assemblée nationale du Québec et du lieutenant-gouverneur. La Loi constitutionnelle assure aussi le partage des compétences entre le Parlement fédéral et les législatures provinciales. C’est en vertu du système fédéral canadien prévu à la Constitution que le Parlement du Québec dispose de ses propres compétences. Il a l’autorité exclusive pour légiférer dans les compétences indiquées à la Loi constitutionnelle de 1867.
En plus de la Constitution canadienne, le parlementarisme québécois s’appuie sur plusieurs sources de droit comme les lois, les ordres spéciaux, les précédents, les usages, la doctrine et certaines règles non écrites . Au Québec, la Loi sur l’Assemblée nationale ainsi que son règlement d’application font partie de cet ensemble de règles et de procédures qui encadrent les activités des parlementaires.
L’objet de cette note ne consiste toutefois pas à passer en revue chacune des règles en vigueur. L’objectif est plutôt de brosser un portrait du fonctionnement et de l’organisation des travaux parlementaires au Québec. La note met en évidence certaines particularités propres au parlementarisme québécois en s’appuyant sur les sources de droit pertinentes.

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En bref : Le bien-être des animaux d’élevage au Québec

Au Québec, depuis 2015, les animaux ne sont plus légalement considérés comme des biens meubles, mais plutôt comme des êtres sensibles ayant des impératifs biologiques. Toutefois, saviez-vous que les animaux de compagnie et les animaux d’élevage ne sont pas protégés par les mêmes normes de soin et de garde? La régulation du traitement des animaux destinés à la consommation impose un équilibre délicat entre bien-être de l’animal et compétitivité de l’industrie agroalimentaire québécoise.

En cette Journée mondiale des animaux , Première lecture propose une note d’information sur les enjeux relatifs à l’encadrement du traitement des animaux sur les fermes québécoises.

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Matière à réflexion : La proche aidance au Québec

Avec le vieillissement accéléré de la population québécoise, la proportion de personnes proches aidantes de personnes âgées augmentera considérablement au cours des prochaines années. Assurément, le rôle de ces soignants non rémunérés est essentiel, autant pour les proches qu’ils accompagnent que pour la société dans son ensemble. Ils allègent le fardeau du système de santé, et on peut même se demander comment celui-ci tiendrait sans leur contribution invisible. Du point de vue de l’aidant, la relation qu’il développe avec la personne aidée peut certes être gratifiante et enrichissante, mais le temps consacré à ce rôle et à ces responsabilités a souvent des effets négatifs sur sa qualité de vie et sur sa santé.

Cette note d’information brosse un bref portrait de la situation de la proche aidance au Québec. Elle aborde notamment le cadre législatif, les soins dispensés par les aidants, leur importance sociale et économique, la charge qu’ils assument et les mesures de soutien qui leur sont destinées. La note propose enfin un coup d’œil à la législation et aux mesures en place ailleurs au Canada, ainsi qu’en France, en Australie et au Royaume-Uni.

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Matière à réflexion : Les minéraux critiques et stratégiques au Québec

Les minéraux critiques et stratégiques sont encore peu connus du grand public. Pourtant, avec la transition énergique et technologique, leur demande est en forte croissance. On trouve notamment ces minéraux dans les appareils d’imagerie médicale et dans les batteries pour véhicules électriques. Ils sont aussi utilisés pour la production d’énergies renouvelables et dans les domaines de l’aéronautique et du militaire.
L’importance de ces ressources leur confère une grande valeur économique et géopolitique. Selon le Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025, le Québec compte 22 minéraux critiques et stratégiques, dont le cuivre, le nickel, le cobalt et le lithium.
Cette note d’information présente la différence entre minéraux critiques et minéraux stratégiques, les enjeux que pose leur exploitation, les récentes initiatives québécoises sur le sujet et les stratégies ailleurs au Canada et dans le monde.

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Information, communications, lobbyisme et réforme – Les essais des boursiers-stagiaires 2022-2023 de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant

Chaque année, la Fondation Jean-Charles-Bonenfant offre à ses stagiaires une expérience de dix mois au cœur de l’Assemblée nationale. En plus d’un jumelage avec des parlementaires et de missions exploratoires dans d’autres parlements, ces jeunes universitaires rédigent un essai sur une thématique de leur choix liée au parlementarisme et à la démocratie québécoise.

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Cinq lectures pour comprendre – Une longue lutte pour la législation de l’avortement au Québec : acquis, obstacles et santé des femmes

L’invalidation de l’arrêt Roe c. Wade (1973) par la Cour suprême des États-Unis le 24 juin 2022 a provoqué une onde de choc aux États-Unis. Cette décision a également suscité de nombreuses réactions à travers le monde, y compris au Canada, où l’avortement est décriminalisé depuis la décision R. c. Morgentaler rendue en 1988 par la Cour suprême. Les enjeux de ce débat sont multiples, comme en témoignent l’histoire de la lutte pour le droit à l’avortement au Québec et les questions soulevées dans l’opinion publique.

Pour comprendre les acquis et les fragilités sur les plans légal, social et en ce qui concerne l’accès aux soins de santé, le Service de la recherche de la Bibliothèque vous propose cinq lectures sur l’histoire de l’avortement au Québec.

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