Catégorie : Environnement et transports

Les polluants éternels : les per et polyfluoroalkylées

Invisibles, persistants et omniprésents, les substances nommées PER et polyfluoroalkylées (SPFA) sont utilisés pour leurs propriétés antiadhésives, imperméabilisantes et résistances à la chaleur. On les trouve dans de nombreux objets du quotidien : textiles, cosmétiques, emballages alimentaires, outils de cuisine, pesticides et traitements antitaches. Leur stabilité chimique, longtemps considérée comme un avantage industriel, pose un problème de taille : ces polluants dits éternels s’accumulent dans l’environnement et les organismes vivants, sans se dégrader.

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L’industrie du textile et l’environnement

Le New York Times est souvent cité comme étant à l’origine du terme fast fashion . Généralement traduit par mode éphémère, il s’agit d’un modèle d’affaires basé sur la production de vêtements abordables à un rythme effréné.
Cette note brosse un portrait général de l’industrie du textile, plus particulièrement celle qui produit des articles de mode éphémère, et de son impact sur l’environnement. Elle aborde les conséquences environnementales de cette production, notamment les émissions de gaz à effet de serre, la consommation d’eau et les microplastiques issus du lavage des textiles. Sont également présentés des projets visant l’encadrement de l’industrie du textile, des solutions pour le recyclage des vêtements et, enfin, des stratégies d’achat durable afin de contrer la culture des vêtements à coûts abordables et rapidement jetables.

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L’encadrement des microplastiques à travers le monde

Les microplastiques sont des particules de cinq millimètres et moins issues de la dégradation des déchets plastiques, de l’usure des textiles synthétiques et des produits industriels. Ils se retrouvent dans de nombreux écosystèmes, affectant ainsi la qualité de l’eau, la faune marine et potentiellement la santé humaine. 

Cet article se penche sur les principales initiatives adoptées à travers le monde en ce qui a trait aux sources de microplastiques: les plastiques à usage unique, les plastiques intentionnellement ajoutés dans des produits cosmétiques et de nettoyages, les fibres synthétiques issues de la pétrochimie, les granulés de plastique et les pneus. 

Préparée par le Service de la recherche de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale, cette note d’information est également accessible sur le site Web de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale, comme celle sur la pollution plastique, publiée en mars 2025.

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La pollution plastique

Le plastique est un matériau apprécié pour sa robustesse et son faible coût. Toutefois, du point de vue environnemental, sa résistance est également son pire défaut. En fonction des conditions auxquelles ils sont exposés, les polymères pétrochimiques pourraient prendre des centaines d’années à se dégrader. Ils se fragmentent plutôt en particules de 5 millimètres et moins, appelées microplastiques.

Qu’est-ce-que le vortex de plastique? D’où proviennent les microplastiques? Comment se retrouvent-ils dans l’environnement et dans le corps humain? Quel est l’état de la science sur les effets des microplastiques sur la santé?

Préparée par le Service de la recherche de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale, une nouvelle publication répond à ces questions et propose un survol des récentes initiatives québécoises, canadiennes et internationales. Cette note d’information est également accessible sur le site web de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.

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Les centres de données au Québec

Les centres de données, ou data centers, sont les rouages essentiels de l’univers numérique qui façonne notre quotidien. Ces bâtiments vous permettent en effet de stocker, traiter et accéder à d’immenses volumes de données en temps réel, qu’il s’agisse de consulter vos courriels et vos comptes de médias sociaux, de regarder des vidéos en ligne ou de poser une question à ChatGPT. Pour rendre ces actions possibles, les centres de données consomment cependant des volumes considérables d’énergie. Le Québec, avec son énergie verte et fiable, représente une option attrayante pour les entreprises de ce secteur souhaitant diminuer leur empreinte carbone.

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Portrait pancanadien des sanctions pour la conduite avec les facultés affaiblies

La conduite avec les facultés affaiblies constitue un enjeu de santé publique autant au Québec que dans les provinces et territoires. Responsable de nombreux décès et blessures graves sur nos routes, elle représente un risque considérable pour les automobilistes. Le portrait tend néanmoins à s’améliorer. Selon Statistique Canada, le taux de conduite avec les facultés affaiblies causant des lésions corporelles a diminué de moitié entre 2009 et 2019. Plusieurs facteurs ont contribué à cette baisse comme le resserrement des sanctions applicables aux personnes contrevenantes.

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En Bref : Tour d’horizon de l’écofiscalité au Québec

Au début des années 1990, les gouvernements cherchent des solutions à la question des changements climatiques. La Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement, tenue à Rio de Janeiro en 1992, s’intéresse aux conséquences environnementales de l’économie. Elle stipule que le pollueur doit assumer le coût de la pollution (principe 16) et que le progrès économique à long terme doit être inéluctablement lié à la protection de l’environnement (principe 4). La Conférence a posé les bases de la fiscalité écologique (ou écofiscalité). Ces principes ont rapidement été intégrés au droit québécois. Aujourd’hui répandue à travers le globe, l’écofiscalité est un des moyens adoptés par les gouvernements pour réduire les externalités négatives, c’est-à-dire les conséquences néfastes générées par certaines pratiques économiques.

Au Québec, la Loi sur le développement durable sert d’assise pour la mise en place de mesures écofiscales. La Loi est accompagnée de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, laquelle vise entre autres à renforcer l’expertise gouvernementale dans le domaine de l’écofiscalité.

La présente note définit la notion d’écofiscalité et présente ses objectifs dans un contexte de développement durable. Elle examine les mesures écofiscales actuellement en place au Québec, tant dans l’administration gouvernementale que dans les municipalités, ainsi que leur poids et leurs retombées.

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En Bref : Le transport collectif interrégional

Au cours des dernières années, les déficits de l’industrie canadienne du transport collectif interrégional ont quintuplé, en raison de la diminution de ses revenus nets de quelque 41 %. Alors qu’il subissait déjà les conséquences de l’augmentation de la motorisation de la population et de l’utilisation des services de covoiturage, ce secteur d’activité économique a été fortement touché par la pandémie de la COVID-19.

Au Québec, les restrictions et la hausse des coûts d’exploitation ont conduit à une hausse des coûts de déplacement et placé les compagnies de transport en situation financière précaire. Ces difficultés financières ont entraîné des répercussions sur quelques régions du Québec, accroissant l’isolement des communautés locales. Au-delà des défis financiers inhérents à l’industrie du transport interurbain, la géographie québécoise appelle au maintien d’infrastructures conséquentes. Il en va non seulement de l’essor économique des régions, mais de leur vitalité sociale et de leur pleine participation au devenir de la collectivité québécoise. À cet égard, le gouvernement du Québec a inscrit, dans le Plan québécois des infrastructures 2023-2033, un investissement de plus de trois milliards de dollars sur dix ans pour la création ou le remplacement d’infrastructures du transport collectif interrégional.

La présente note brosse un portrait du transport collectif interrégional au Québec. Elle montre son rôle comme moteur économique des régions, explore les dynamiques économiques propres à chaque mode de transport, ainsi que la situation de certaines régions clés. Elle présente aussi les récents investissements majeurs et les perspectives à court terme dans ce secteur. La note s’intéresse spécifiquement à trois modes de transport collectif interrégionaux, soit l’autocar, le train et l’avion. Il est à noter que le portrait du transport interrégional en périphérie des grandes agglomérations urbaines est différent et ne sera pas traité dans cette note.

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Matière à réflexion : La gestion des matières résiduelles au Québec

Dans le rapport qu’il présentait en 2007, Harvey Mead, premier commissaire au développement durable, décédé le 14 janvier dernier, évaluait pour la première fois l’empreinte écologique du Québec. Si toute l’humanité partageait les habitudes de consommation de la population québécoise, estimait-il, il faudrait trois planètes Terre pour soutenir un tel mode de vie. Bien que plus de quinze années se soient écoulées depuis ce constat, il demeure d’actualité, d’après le Rapport sur l’indice de circularité de l’économie du Québec (2021).

En outre, selon le Bilan 2021 de la gestion des matières résiduelles de RECYC-QUÉBEC, la quantité de matières résiduelles éliminées sur le territoire québécois correspondait annuellement à 716 kg par habitant. Le Québec est encore loin de l’objectif de 525 kg ou moins par habitant d’ici la fin de l’année 2023, fixé dans le cadre du plan d’action 2019-2024 de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles.

Cette fiche Matière à réflexion aborde les concepts de recyclage et de récupération, de modes d’élimination et d’économie circulaire, en plus de donner quelques chiffres sur la composition des déchets éliminés, le coût de la gestion des matières résiduelles et l’offre de collecte de matière organique. Enfin, il est question de récents plans d’action québécois et d’initiatives à l’extérieur du Québec.

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Chapitre 2 – Comprendre et prévoir le risque climatique

La 27e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP27) qui s’achevait le 18 novembre 2022 en Égypte a réuni des chefs d’État du monde entier pour discuter des moyens de faire face à la crise climatique. Les connaissances scientifiques sur le climat terrestre, sur l’effet de l’action humaine dans son évolution et, à l’inverse, sur les conséquences des perturbations climatiques sur nos sociétés, s’affinent constamment. Devant la masse imposante d’information disponible et le flot incessant de nouvelles publications, responsables politiques, citoyennes et citoyens s’y perdent facilement. La Bibliothèque de l’Assemblée nationale propose une série de notes synthétiques expliquant les principaux aspects de ce qui constitue l’un des principaux défis planétaires du XXIe siècle.
Nous tâcherons dans ce deuxième chapitre de la série, offert en deux volets, de comprendre le risque que posent les changements climatiques.

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