Afin de perpétuer l’esprit de Jean-Charles Bonenfant, directeur de la Bibliothèque de la Législature du Québec de 1952 à 1969, et de bonifier et diffuser les connaissances sur le parlementarisme, cinq jeunes chercheuses et chercheurs réalisent chaque année un essai sur une thématique de leur choix. Voici ceux de la cohorte 2025-2026.
Avant de pouvoir siéger à l’Assemblée nationale et participer aux travaux parlementaires, les députées et députés élus doivent prêter serment. Il s’agit de l’une des premières étapes de chaque législature. Depuis 2022, le serment d’allégeance au roi est devenu optionnel au Québec. Seul le serment de loyauté envers le peuple du Québec demeure obligatoire. Afin de mieux comprendre cette étape phare d’une législature et les changements récents en la matière, ce billet propose de répondre à plusieurs questions. D’où provient l’obligation de prêter serment? Quelle est la nature du serment prononcé par les parlementaires? Comment se déroule la cérémonie d’assermentation?
Ce billet s’inscrit dans une série de textes synthétiques visant à présenter dans le détail les premiers pas d’une législature et à démystifier le fonctionnement du parlementarisme québécois.
Budget, prorogation, révision de la carte électorale, loi « Gabie Renaud », allègements réglementaires, laïcité dans le réseau de l’éducation, réforme du régime syndical : la plus récente période de travaux parlementaires à l’Assemblée nationale a été marquée par de nombreux dossiers d’importance. Afin de mieux s’y retrouver, la Bibliothèque de l’Assemblée nationale publie la nouvelle édition des Coups d’œil parlementaires. Alors que la 43e législature tire à sa fin, cette publication propose une synthèse claire et accessible des principaux projets de loi et des autres mandats qui ont retenu l’attention des parlementaires au cours des derniers mois.
Préparés par le Service de la recherche de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale, les Coups d’œil parlementaires proposent un portrait synthétique et thématique des travaux parlementaires réalisés à l’automne 2025.
Le 28 août 2022 prenait fin la 42elégislature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé une analyse et un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. La Commission des institutions (CI) a été très occupée au cours de la dernière législature. Ses membres ont particulièrement été sollicités en matière de justice et sur certaines questions d’ordre constitutionnel. Première lecture vous invite à prendre connaissance des principaux mandats qui ont fait l’objet de travaux à la Commission au cours de la période.