L’encadrement des appareils de transport personnel motorisés

Les appareils de transport personnel motorisés (ATPM) sont une catégorie de véhicules comprenant notamment les trottinettes électriques, les gyroroues, les planches gyroscopiques et les planches à roulettes électriques. Depuis 2023, ils sont encadrés, au Québec, par un projet pilote.

Ce billet présente les principales caractéristiques que doivent comporter les ATPM, les vélos électriques et les aides à la mobilité motorisées pour être conformes ainsi que les règles de circulation que les usagères et les usagers doivent respecter. La version complète de la note, qui inclut des exemples de dispositions d’autres États, est disponible sur le site de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.