Auteur/autrice : Bibliothèque de l'Assemblée nationale

En bref : Le bien-être des animaux d’élevage au Québec

Au Québec, depuis 2015, les animaux ne sont plus légalement considérés comme des biens meubles, mais plutôt comme des êtres sensibles ayant des impératifs biologiques. Toutefois, saviez-vous que les animaux de compagnie et les animaux d’élevage ne sont pas protégés par les mêmes normes de soin et de garde? La régulation du traitement des animaux destinés à la consommation impose un équilibre délicat entre bien-être de l’animal et compétitivité de l’industrie agroalimentaire québécoise.

En cette Journée mondiale des animaux , Première lecture propose une note d’information sur les enjeux relatifs à l’encadrement du traitement des animaux sur les fermes québécoises.

Lire plus

Matière à réflexion : La proche aidance au Québec

Avec le vieillissement accéléré de la population québécoise, la proportion de personnes proches aidantes de personnes âgées augmentera considérablement au cours des prochaines années. Assurément, le rôle de ces soignants non rémunérés est essentiel, autant pour les proches qu’ils accompagnent que pour la société dans son ensemble. Ils allègent le fardeau du système de santé, et on peut même se demander comment celui-ci tiendrait sans leur contribution invisible. Du point de vue de l’aidant, la relation qu’il développe avec la personne aidée peut certes être gratifiante et enrichissante, mais le temps consacré à ce rôle et à ces responsabilités a souvent des effets négatifs sur sa qualité de vie et sur sa santé.

Cette note d’information brosse un bref portrait de la situation de la proche aidance au Québec. Elle aborde notamment le cadre législatif, les soins dispensés par les aidants, leur importance sociale et économique, la charge qu’ils assument et les mesures de soutien qui leur sont destinées. La note propose enfin un coup d’œil à la législation et aux mesures en place ailleurs au Canada, ainsi qu’en France, en Australie et au Royaume-Uni.

Lire plus

Matière à réflexion : Les minéraux critiques et stratégiques au Québec

Les minéraux critiques et stratégiques sont encore peu connus du grand public. Pourtant, avec la transition énergique et technologique, leur demande est en forte croissance. On trouve notamment ces minéraux dans les appareils d’imagerie médicale et dans les batteries pour véhicules électriques. Ils sont aussi utilisés pour la production d’énergies renouvelables et dans les domaines de l’aéronautique et du militaire.
L’importance de ces ressources leur confère une grande valeur économique et géopolitique. Selon le Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025, le Québec compte 22 minéraux critiques et stratégiques, dont le cuivre, le nickel, le cobalt et le lithium.
Cette note d’information présente la différence entre minéraux critiques et minéraux stratégiques, les enjeux que pose leur exploitation, les récentes initiatives québécoises sur le sujet et les stratégies ailleurs au Canada et dans le monde.

Lire plus

Information, communications, lobbyisme et réforme – Les essais des boursiers-stagiaires 2022-2023 de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant

Chaque année, la Fondation Jean-Charles-Bonenfant offre à ses stagiaires une expérience de dix mois au cœur de l’Assemblée nationale. En plus d’un jumelage avec des parlementaires et de missions exploratoires dans d’autres parlements, ces jeunes universitaires rédigent un essai sur une thématique de leur choix liée au parlementarisme et à la démocratie québécoise.

Lire plus

Cinq lectures pour comprendre – Une longue lutte pour la législation de l’avortement au Québec : acquis, obstacles et santé des femmes

L’invalidation de l’arrêt Roe c. Wade (1973) par la Cour suprême des États-Unis le 24 juin 2022 a provoqué une onde de choc aux États-Unis. Cette décision a également suscité de nombreuses réactions à travers le monde, y compris au Canada, où l’avortement est décriminalisé depuis la décision R. c. Morgentaler rendue en 1988 par la Cour suprême. Les enjeux de ce débat sont multiples, comme en témoignent l’histoire de la lutte pour le droit à l’avortement au Québec et les questions soulevées dans l’opinion publique.

Pour comprendre les acquis et les fragilités sur les plans légal, social et en ce qui concerne l’accès aux soins de santé, le Service de la recherche de la Bibliothèque vous propose cinq lectures sur l’histoire de l’avortement au Québec.

Lire plus

L’héritage de Cyrille Duquet à l’hôtel du Parlement

À l’été 1862, un nouvel artisan rejoint le monde de l’horlogerie et de l’orfèvrerie de la ville de Québec. Dès 1868, Cyrille Duquet fabrique les horloges et assure leur entretien au parlement de la nouvelle province de Québec. Quelques années plus tard, on lui confie l’approvisionnement et la mise en état des horloges des nouveaux édifices parlementaires. De même, il aura pour mandat l’installation d’une horloge et d’une cloche dans la tour principale.

Cent ans après sa mort, l’héritage de Cyrille Duquet est toujours présent à l’hôtel du Parlement. À partir des archives du ministère des Travaux publics, cet article présente les principales interventions de l’horloger de la rue Saint-Jean dans les édifices parlementaires entre 1868 et 1916.

Lire plus

Le Conseil du statut de la femme : l’égalité à cœur depuis 50 ans!

Créé en juillet 1973, le Conseil du statut de la femme a produit au cours des cinq dernières décennies des centaines d’avis, de mémoires, d’études et de portraits statistiques allant des violences faites aux femmes, à l’autonomie financière, en passant par l’accès à l’avortement, l’équité salariale et le partage des responsabilités familiales.

Pour souligner le 50e anniversaire de création du Conseil du statut de la femme, Première lecture vous propose un bref survol de l’apport de cette organisation conseillère du gouvernement.

Merci à l’équipe du CSF pour la rédaction de ce billet.

Lire plus

Je me souviens et les devises du Nouveau Monde

L’héritage architectural qu’Eugène-Étienne Taché (1836-1912) a laissé à la ville de Québec, et au premier chef l’hôtel du Parlement, est une pierre angulaire du paysage de la capitale québécoise et de ses institutions. En soi, c’est déjà un legs colossal, mais en signant son grand œuvre, Taché donna au Québec une devise et influença la façon dont ses citoyens conçoivent leur récit collectif. On a beaucoup écrit sur cette devise nationale, sur le sens que son auteur voulait lui donner et sur la manière dont on devrait comprendre cette phrase. On sait en tout cas que la première mention du Je me souviens apparaît sur les plans du Palais législatif préparés par Taché en 1883, l’architecte autodidacte ayant inscrit ces trois mots sous les armes de la province.

Au reste, quelque interprétation qu’on en fasse, la devise du Québec se tourne vers le passé. Est-il fréquent qu’une nation ou un État se donne ainsi une devise faisant un appel à l’histoire ou à la mémoire?

Certaines devises jettent un regard vers l’avenir, d’autres à la géographie, ou sont une prière à Dieu, à la patrie ou au peuple. Avec un florilège de devises et leur variété de thématiques, tentons de situer Je me souviens parmi les devises que se sont données, pour se présenter au monde, les pays, les États et les provinces au nord du Rio Grande.

Lire plus

Le profil sociodémographique des parlementaires de la 43e législature

La 43e législature de l’Assemblée nationale s’est ouverte le 29 novembre 2022 à la suite de l’élection générale d’octobre 2022. Les 125 membres qui la composent ont des parcours personnels et professionnels variés.

Afin de mieux les connaître, cet article propose un examen du profil sociodémographique des parlementaires de la 43e législature. Il aborde le renouvellement de l’Assemblée, explore quelques caractéristiques démographiques de la législature, soit l’âge, le sexe, l’éducation et le profil professionnel et, enfin, traite de la question de la représentativité de l’Assemblée.

Lire plus

Les personnes désignées par l’Assemblée nationale du Québec

L’Assemblée nationale du Québec nomme des titulaires de fonctions qualifiés de « personnes désignées », qui rendent compte directement de leurs activités à l’Assemblée plutôt qu’à un ministre. Depuis la nomination en février 2023 du premier commissaire à la langue française, six personnes sont investies de ce titre. Les cinq autres personnes désignées sont : le vérificateur général (1867); le directeur général des élections (1945); le protecteur du citoyen (1969); le commissaire au lobbyisme (2002); et le commissaire à l’éthique et à la déontologie (2010).

Une personne désignée est nommée par l’Assemblée nationale pour exercer une charge publique selon certaines modalités. Ce statut contribue à préserver son indépendance et son impartialité, dans l’exercice de ses fonctions, à l’égard du gouvernement. Un statut semblable existe ailleurs au Canada et dans le Commonwealth, où ces hauts fonctionnaires parlementaires sont souvent qualifiés d’Officer of Parliament.

Cette note aborde la notion de personne désignée, décrit les règles relatives à une telle fonction (nomination, rôle et responsabilités, autonomie…) et brosse un bref portrait des six institutions dotées de ce statut au Québec.

Lire plus