Coups d’œil parlementaires sur la 43e législature : hiver-printemps 2026

Budget, prorogation, révision de la carte électorale, loi « Gabie Renaud », allègements réglementaires, laïcité dans le réseau de l’éducation, réforme du régime syndical : la plus récente période de travaux parlementaires à l’Assemblée nationale a été marquée par de nombreux dossiers d’importance. Afin de mieux s’y retrouver, la Bibliothèque de l’Assemblée nationale publie la nouvelle édition des Coups d’œil parlementaires. Alors que la 43e législature tire à sa fin, cette publication propose une synthèse claire et accessible des principaux projets de loi et des autres mandats qui ont retenu l’attention des parlementaires au cours des derniers mois.

Les polluants éternels : les per et polyfluoroalkylées

Invisibles, persistants et omniprésents, les substances nommées PER et polyfluoroalkylées (SPFA) sont utilisés pour leurs propriétés antiadhésives, imperméabilisantes et résistances à la chaleur. On les trouve dans de nombreux objets du quotidien : textiles, cosmétiques, emballages alimentaires, outils de cuisine, pesticides et traitements antitaches. Leur stabilité chimique, longtemps considérée comme un avantage industriel, pose un problème de taille : ces polluants dits éternels s’accumulent dans l’environnement et les organismes vivants, sans se dégrader.

L’industrie du textile et l’environnement

Le New York Times est souvent cité comme étant à l’origine du terme fast fashion . Généralement traduit par mode éphémère, il s’agit d’un modèle d’affaires basé sur la production de vêtements abordables à un rythme effréné.
Cette note brosse un portrait général de l’industrie du textile, plus particulièrement celle qui produit des articles de mode éphémère, et de son impact sur l’environnement. Elle aborde les conséquences environnementales de cette production, notamment les émissions de gaz à effet de serre, la consommation d’eau et les microplastiques issus du lavage des textiles. Sont également présentés des projets visant l’encadrement de l’industrie du textile, des solutions pour le recyclage des vêtements et, enfin, des stratégies d’achat durable afin de contrer la culture des vêtements à coûts abordables et rapidement jetables.

La pollution plastique

Le plastique est un matériau apprécié pour sa robustesse et son faible coût. Toutefois, du point de vue environnemental, sa résistance est également son pire défaut. En fonction des conditions auxquelles ils sont exposés, les polymères pétrochimiques pourraient prendre des centaines d’années à se dégrader. Ils se fragmentent plutôt en particules de 5 millimètres et moins, appelées microplastiques.

Qu’est-ce-que le vortex de plastique? D’où proviennent les microplastiques? Comment se retrouvent-ils dans l’environnement et dans le corps humain? Quel est l’état de la science sur les effets des microplastiques sur la santé?

Préparée par le Service de la recherche de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale, une nouvelle publication répond à ces questions et propose un survol des récentes initiatives québécoises, canadiennes et internationales. Cette note d’information est également accessible sur le site web de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.

Coups d’œil parlementaires sur la 43e législature : automne 2023

À l’aube de la reprise des travaux à l’Assemblée nationale, le Service de la recherche de la Bibliothèque propose une nouvelle série de publications. Les Coups d’œil parlementaires offrent une synthèse des travaux de l’Assemblée selon les différents secteurs d’activité gouvernementale et socio-économique. Ils permettent ainsi de saisir la complexité de la société québécoise à travers le prisme du pouvoir législatif. Ils s’inscrivent dans la foulée de la série La 42e en bref qui faisait le bilan des travaux parlementaires au cours de la 42e législature.

Matière à réflexion : La gestion des matières résiduelles au Québec

Dans le rapport qu’il présentait en 2007, Harvey Mead, premier commissaire au développement durable, décédé le 14 janvier dernier, évaluait pour la première fois l’empreinte écologique du Québec. Si toute l’humanité partageait les habitudes de consommation de la population québécoise, estimait-il, il faudrait trois planètes Terre pour soutenir un tel mode de vie. Bien que plus de quinze années se soient écoulées depuis ce constat, il demeure d’actualité, d’après le Rapport sur l’indice de circularité de l’économie du Québec (2021).

En outre, selon le Bilan 2021 de la gestion des matières résiduelles de RECYC-QUÉBEC, la quantité de matières résiduelles éliminées sur le territoire québécois correspondait annuellement à 716 kg par habitant. Le Québec est encore loin de l’objectif de 525 kg ou moins par habitant d’ici la fin de l’année 2023, fixé dans le cadre du plan d’action 2019-2024 de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles.

Cette fiche Matière à réflexion aborde les concepts de recyclage et de récupération, de modes d’élimination et d’économie circulaire, en plus de donner quelques chiffres sur la composition des déchets éliminés, le coût de la gestion des matières résiduelles et l’offre de collecte de matière organique. Enfin, il est question de récents plans d’action québécois et d’initiatives à l’extérieur du Québec.