Auteur/autrice : Bibliothèque de l'Assemblée nationale

Coups d’œil parlementaires sur la 43e législature : automne 2023

À l’aube de la reprise des travaux à l’Assemblée nationale, le Service de la recherche de la Bibliothèque propose une nouvelle série de publications. Les Coups d’œil parlementaires offrent une synthèse des travaux de l’Assemblée selon les différents secteurs d’activité gouvernementale et socio-économique. Ils permettent ainsi de saisir la complexité de la société québécoise à travers le prisme du pouvoir législatif. Ils s’inscrivent dans la foulée de la série La 42e en bref qui faisait le bilan des travaux parlementaires au cours de la 42e législature.

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En bref : Quelques défis de la transition énergétique au Québec – Une sobriété énergétique sans précarité

L’Accord de Paris, signé en 2016, marque un ralliement international de lutte contre les changements climatiques. Les signataires se sont engagés à prendre des mesures pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et pour maintenir l’élévation de la température mondiale en dessous de 2 °C d’ici à la fin du siècle. La transition énergétique est la cheville ouvrière de cet effort. Elle consiste au passage vers une transmutation de l’énergie basée sur les combustibles fossiles à des énergies renouvelables ou à faible empreinte carbone, comme l’énergie solaire, éolienne, hydraulique ou géothermique et la biomasse. Cette transition s’accompagne également une mutation des systèmes et des modes de consommation.

Dans ce contexte, cette note propose un aperçu de la production et de la consommation d’énergie au Québec et explore quelques enjeux et pistes de solution en ce qui a trait à la transition énergétique. Ces enjeux font écho aux propos des participants à la consultation gouvernementale de 2023 et mettent en lumière des exemples internationaux.

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Le Cabinet de curiosités : La bible des noels

Cabinet de curiosités — La bible des noels, vieux et nouveaux, où tous les mystères de la naissance & de l’enfance de Notre Seigneur Jésus-Christ sont expliqués d’une manière très intelligible : sur les plus beaux airs de ce temps, suivi de Pastorale sur la naissance de Jesus-Christ : avec L’adoration des bergers, et La descente de l’archange saint Michel aux lymbes.

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Du papier au numérique : l’épopée de la gestion documentaire à l’Assemblée nationale

Si la gestion documentaire peut paraître un sujet rébarbatif, elle n’en est pas moins le témoin important de l’évolution d’une organisation. Lorsqu’elle est opérée de façon saine et efficace, elle permet de structurer l’information et d’en gérer la durée de conservation en respectant les lois et les règlements en vigueur.

À l’occasion des 40 ans de l’adoption de la Loi sur les archives, cet article présente l’histoire de la gestion documentaire à l’Assemblée nationale, de ses débuts jusqu’à la prise en charge des documents électroniques, et souligne le travail de l’équipe chargée de cette mission.

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Les derniers conseillers législatifs

C’est le 18 décembre 1968 qu’est sanctionnée la loi abolissant le Conseil législatif, cette chambre haute du Parlement québécois qui était formée d’hommes (aucune femme n’y siégea) désignés par l’exécutif. Le juriste Jacques Carl Morin se penche sur les dernières nominations de conseillers législatifs avant la disparition de cette deuxième chambre.

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En bref : la protection du patrimoine immobilier au Québec

En 2020, le Vérificateur général du Québec souligne dans son audit de performance des lacunes dans l’intervention, l’encadrement des acteurs et l’exemplarité de l’État en matière de protection du patrimoine immobilier. Pour pallier ces lacunes, des modifications sont apportées à la Loi sur le patrimoine culturel en 2021. La nouvelle Loi oblige notamment les MRC à faire l’inventaire, d’ici 2026, des immeubles construits avant 1940 sur leur territoire.
Des défis et des interrogations subsistent toutefois en ce qui a trait au partage des responsabilités en la matière et quant à la sauvegarde du patrimoine datant d’après 1940. Dans cette note de recherche, Première lecture vous offre un aperçu de l’évolution de la notion de patrimoine immobilier au Québec et met en lumière certains enjeux qui sous-tendent sa conservation et sa valorisation.

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Colloque international Science, politique et société : quelle place pour l’information scientifique dans les parlements?

Le 26 mai 2023 se tenait à l’Assemblée nationale du Québec le colloque international Science, politique et société : quelle place pour l’information scientifique dans les parlements? Fruit d’un partenariat entre l’Assemblée nationale et le bureau du scientifique en chef du Québec, qui dirige les Fonds de recherche du Québec, cet événement regroupait des parlementaires de la Francophonie, du personnel parlementaire et des membres de la communauté scientifique. Il visait à favoriser les échanges entre les sphères de la politique et de la science. Au cours des dernières années, de grands défis comme la pandémie de la COVID-19 et la crise climatique illustrent l’importance que prend la science dans la prise de décision politique et dans l’élaboration de politiques publiques.

Le colloque était l’occasion d’échanger et de créer des ponts entre les personnes de différents univers :  parlementaires, scientifiques, médias et communications, services de recherche parlementaires. Certains enjeux incontournables, comme la crise climatique, la désinformation, l’accès à la science en français, les moyens de valider la qualité de l’information et l’inclusion de l’expertise scientifique au sein des parlements, ont attiré l’attention des participantes et des participants. La synthèse du colloque, accessible en ligne, rassemble ces réflexions. Il est aussi possible de visionner sur le site de l’Assemblée nationale le panel d’ouverture du colloque.

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En Bref : Le transport collectif interrégional

Au cours des dernières années, les déficits de l’industrie canadienne du transport collectif interrégional ont quintuplé, en raison de la diminution de ses revenus nets de quelque 41 %. Alors qu’il subissait déjà les conséquences de l’augmentation de la motorisation de la population et de l’utilisation des services de covoiturage, ce secteur d’activité économique a été fortement touché par la pandémie de la COVID-19.

Au Québec, les restrictions et la hausse des coûts d’exploitation ont conduit à une hausse des coûts de déplacement et placé les compagnies de transport en situation financière précaire. Ces difficultés financières ont entraîné des répercussions sur quelques régions du Québec, accroissant l’isolement des communautés locales. Au-delà des défis financiers inhérents à l’industrie du transport interurbain, la géographie québécoise appelle au maintien d’infrastructures conséquentes. Il en va non seulement de l’essor économique des régions, mais de leur vitalité sociale et de leur pleine participation au devenir de la collectivité québécoise. À cet égard, le gouvernement du Québec a inscrit, dans le Plan québécois des infrastructures 2023-2033, un investissement de plus de trois milliards de dollars sur dix ans pour la création ou le remplacement d’infrastructures du transport collectif interrégional.

La présente note brosse un portrait du transport collectif interrégional au Québec. Elle montre son rôle comme moteur économique des régions, explore les dynamiques économiques propres à chaque mode de transport, ainsi que la situation de certaines régions clés. Elle présente aussi les récents investissements majeurs et les perspectives à court terme dans ce secteur. La note s’intéresse spécifiquement à trois modes de transport collectif interrégionaux, soit l’autocar, le train et l’avion. Il est à noter que le portrait du transport interrégional en périphérie des grandes agglomérations urbaines est différent et ne sera pas traité dans cette note.

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En Bref : Les travailleuses et travailleurs étrangers temporaires au Québec

Face à une pénurie de main-d’œuvre importante dans plusieurs secteurs, comme la santé, la restauration, le tourisme, l’agriculture et l’agroalimentaire, l’accueil des personnes qu’on nomme les travailleuses et travailleurs étrangers temporaires est devenu essentiel pour l’économie québécoise. Les personnes qui viennent occuper des emplois au Québec avec un permis de travail d’une durée limitée sont de plus en plus nombreuses. Entre 2017 et 2022, le nombre de travailleuses et de travailleurs étrangers temporaires s’est accru de 195,6 %, passant de 13 025 à 38 505. Ils sont d’ailleurs une importante source de main-d’œuvre pour l’industrie agricole. En 2021, ils composaient 27 % des personnes employées dans ce secteur au Québec.

Malgré leur rôle essentiel, les travailleuses et travailleurs étrangers temporaires sont parfois confrontés à des conditions de vie et de travail précaires ou à des abus, comme l’ont révélé des reportages et des enquêtes journalistiques, dont un documentaire diffusé sur Télé-Québec et projeté entre autres au Parlement d’Ottawa en 2023. Également, des travaux de comités parlementaires fédéraux et de la Commission québécoise des droits de la personne et des droits de la jeunesse ont signalé la discrimination systémique dont ils font l’objet et le manque de protection qu’on leur accorde. De surcroît, en septembre 2023, le Rapporteur spécial des Nations Unies sur les formes contemporaines d’esclavage a dénoncé les conditions de vie des travailleurs étrangers temporaires au Canada.

En outre, la Commission des relations avec les citoyens aborde la situation de ces personnes dans son rapport du 4 octobre 2023, produit au terme de la consultation générale sur la planification de l’immigration 2024-2027 tenue à l’Assemblée nationale.

La présente note d’information contextualise le partage des compétences fédérales et provinciales en matière d’accueil de travailleuses et de travailleurs étrangers temporaires, traite des programmes d’immigration relatifs au travail temporaire et explore le statut, les conditions de vie et de travail et les droits de ces migrants.

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La Description de l’Égypte ou l’itinéraire étonnant d’une prestigieuse acquisition de la Bibliothèque

En novembre 1823, la bibliothèque de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada achète la Description de l’Égypte, ou recueil des observations et des recherches qui ont été faites en Égypte pendant l’expédition de l’armée française. Cette encyclopédie est le fruit de l’investigation du groupe de scientifiques et d’artistes ayant accompagné l’expédition militaire de Napoléon Bonaparte en Égypte de 1798 à 1801. Comment cette monumentale publication a-t-elle pu survivre aux multiples déménagements et incendies du parlement pour se trouver encore aujourd’hui dans nos collections, deux cents ans plus tard?

Nous vous proposons une enquête sur l’une des plus prestigieuses acquisitions de la Bibliothèque, un regard inusité sur l’histoire de nos collections et un rappel de la vague d’« égyptomanie » qui toucha l’Europe et l’Amérique du Nord il y a deux siècles.

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