Afin de perpétuer l’esprit de Jean-Charles Bonenfant, directeur de la Bibliothèque de la Législature du Québec de 1952 à 1969, et de bonifier et diffuser les connaissances sur le parlementarisme, cinq jeunes chercheuses et chercheurs réalisent chaque année un essai sur une thématique de leur choix. Voici ceux de la cohorte 2025-2026.
Avant de pouvoir siéger à l’Assemblée nationale et participer aux travaux parlementaires, les députées et députés élus doivent prêter serment. Il s’agit de l’une des premières étapes de chaque législature. Depuis 2022, le serment d’allégeance au roi est devenu optionnel au Québec. Seul le serment de loyauté envers le peuple du Québec demeure obligatoire. Afin de mieux comprendre cette étape phare d’une législature et les changements récents en la matière, ce billet propose de répondre à plusieurs questions. D’où provient l’obligation de prêter serment? Quelle est la nature du serment prononcé par les parlementaires? Comment se déroule la cérémonie d’assermentation?
Ce billet s’inscrit dans une série de textes synthétiques visant à présenter dans le détail les premiers pas d’une législature et à démystifier le fonctionnement du parlementarisme québécois.
Les appareils de transport personnel motorisés (ATPM) sont une catégorie de véhicules comprenant notamment les trottinettes électriques, les gyroroues, les planches gyroscopiques et les planches à roulettes électriques. Depuis 2023, ils sont encadrés, au Québec, par un projet pilote.
Ce billet présente les principales caractéristiques que doivent comporter les ATPM, les vélos électriques et les aides à la mobilité motorisées pour être conformes ainsi que les règles de circulation que les usagères et les usagers doivent respecter. La version complète de la note, qui inclut des exemples de dispositions d’autres États, est disponible sur le site de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.
Budget, prorogation, révision de la carte électorale, loi « Gabie Renaud », allègements réglementaires, laïcité dans le réseau de l’éducation, réforme du régime syndical : la plus récente période de travaux parlementaires à l’Assemblée nationale a été marquée par de nombreux dossiers d’importance. Afin de mieux s’y retrouver, la Bibliothèque de l’Assemblée nationale publie la nouvelle édition des Coups d’œil parlementaires. Alors que la 43e législature tire à sa fin, cette publication propose une synthèse claire et accessible des principaux projets de loi et des autres mandats qui ont retenu l’attention des parlementaires au cours des derniers mois.
Le droit à l’avortement est un sujet récurrent dans l’actualité. Que ce soit en raison d’initiatives législatives proposées pour renforcer sa protection ou, à l’inverse, lorsque des actions tentent de le restreindre, la protection effective de ce droit soulève plusieurs questions.
Ce billet présente un aperçu des fondements juridiques et des conditions d’exercice du droit à l’avortement au Québec. Pour consulter la version complète, rendez-vous sur le site de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.
Largement répandu à travers le monde, le harcèlement de rue fait de plus en plus l’objet d’attention de la part des États, qui le reconnaissent comme une forme de violence contre laquelle il faut lutter. Ces dernières années, un nombre croissant d’entre eux empruntent la voie législative pour tenter de contrer ce phénomène.
Cette note offre un survol de la situation qui prévaut au Québec et dans quelques autres États. Pour lire l’étude complète, veuillez consulter le site Internet de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.
Les consultations publiques en commission parlementaire sont un mécanisme de participation citoyenne. Elles permettent aux parlementaires d’obtenir plus d’information sur un sujet à l’étude et de recueillir les avis des acteurs concernés. Pour les témoins, ils peuvent exprimer leurs opinions et formuler des propositions. Ils agissent, en quelque sorte, en tant que médiateurs entre un parlement et la société civile. Malgré leur importance dans les travaux des commissions parlementaires, peu d’études nous renseignent sur le profil des personnes et des groupes entendus.
Le Service de la recherche de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale s’est penché sur cette question dans le cadre d’un projet de recherche en partenariat avec deux chercheur et chercheuse universitaires. Première lecture vous propose un aperçu des premiers résultats de cette étude.
Cet article s’inscrit dans la foulée de l’exposition Traces et ancrages du Québec maritime déployée à la Bibliothèque de l’Assemblée nationale jusqu’en février 2027. Elle connaît également une version en ligne, ainsi qu’une forme itinérante, qui accompagne l’exposition sur Pierre Fortin pour un long voyage, prenant une première résidence au Musée de la Gaspésie.
La pleine participation des femmes à la vie politique et publique constitue une visée essentielle à atteindre dans le monde. En témoignent les nombreux engagements internationaux en ce sens, tels que la Déclaration et le Programme d’action de Beijing (1995) ou les Objectifs de développement durable (2015). Malgré d’importants progrès réalisés ces dernières années, le chemin vers l’égalité est encore long et les avancées demeurent fragiles. Cette note offre une vue d’ensemble de la représentation politique des femmes au Québec et dans le monde, de même que des entraves communes qui persistent et des solutions potentielles pour amener plus de femmes à emprunter cette voie.
Le réseau universitaire québécois se distingue par sa richesse, sa diversité et son dynamisme. Regroupant des établissements francophones et anglophones, publics et privés, il incarne une pluralité culturelle et intellectuelle qui reflète l’identité propre du Québec. Cet article sur la gouvernance universitaire et le rôle de l’État en enseignement supérieur est le deuxième d’une série sur le réseau universitaire québécois. Pour obtenir une vision d’ensemble du réseau, nous vous invitons à consulter : Le réseau universitaire québécois : une introduction.