En Bref : Le transport collectif interrégional

Au cours des dernières années, les déficits de l’industrie canadienne du transport collectif interrégional ont quintuplé, en raison de la diminution de ses revenus nets de quelque 41 %. Alors qu’il subissait déjà les conséquences de l’augmentation de la motorisation de la population et de l’utilisation des services de covoiturage, ce secteur d’activité économique a été fortement touché par la pandémie de la COVID-19.

Au Québec, les restrictions et la hausse des coûts d’exploitation ont conduit à une hausse des coûts de déplacement et placé les compagnies de transport en situation financière précaire. Ces difficultés financières ont entraîné des répercussions sur quelques régions du Québec, accroissant l’isolement des communautés locales. Au-delà des défis financiers inhérents à l’industrie du transport interurbain, la géographie québécoise appelle au maintien d’infrastructures conséquentes. Il en va non seulement de l’essor économique des régions, mais de leur vitalité sociale et de leur pleine participation au devenir de la collectivité québécoise. À cet égard, le gouvernement du Québec a inscrit, dans le Plan québécois des infrastructures 2023-2033, un investissement de plus de trois milliards de dollars sur dix ans pour la création ou le remplacement d’infrastructures du transport collectif interrégional.

La présente note brosse un portrait du transport collectif interrégional au Québec. Elle montre son rôle comme moteur économique des régions, explore les dynamiques économiques propres à chaque mode de transport, ainsi que la situation de certaines régions clés. Elle présente aussi les récents investissements majeurs et les perspectives à court terme dans ce secteur. La note s’intéresse spécifiquement à trois modes de transport collectif interrégionaux, soit l’autocar, le train et l’avion. Il est à noter que le portrait du transport interrégional en périphérie des grandes agglomérations urbaines est différent et ne sera pas traité dans cette note.

En Bref : Les travailleuses et travailleurs étrangers temporaires au Québec

Face à une pénurie de main-d’œuvre importante dans plusieurs secteurs, comme la santé, la restauration, le tourisme, l’agriculture et l’agroalimentaire, l’accueil des personnes qu’on nomme les travailleuses et travailleurs étrangers temporaires est devenu essentiel pour l’économie québécoise. Les personnes qui viennent occuper des emplois au Québec avec un permis de travail d’une durée limitée sont de plus en plus nombreuses. Entre 2017 et 2022, le nombre de travailleuses et de travailleurs étrangers temporaires s’est accru de 195,6 %, passant de 13 025 à 38 505. Ils sont d’ailleurs une importante source de main-d’œuvre pour l’industrie agricole. En 2021, ils composaient 27 % des personnes employées dans ce secteur au Québec.

Malgré leur rôle essentiel, les travailleuses et travailleurs étrangers temporaires sont parfois confrontés à des conditions de vie et de travail précaires ou à des abus, comme l’ont révélé des reportages et des enquêtes journalistiques, dont un documentaire diffusé sur Télé-Québec et projeté entre autres au Parlement d’Ottawa en 2023. Également, des travaux de comités parlementaires fédéraux et de la Commission québécoise des droits de la personne et des droits de la jeunesse ont signalé la discrimination systémique dont ils font l’objet et le manque de protection qu’on leur accorde. De surcroît, en septembre 2023, le Rapporteur spécial des Nations Unies sur les formes contemporaines d’esclavage a dénoncé les conditions de vie des travailleurs étrangers temporaires au Canada.

En outre, la Commission des relations avec les citoyens aborde la situation de ces personnes dans son rapport du 4 octobre 2023, produit au terme de la consultation générale sur la planification de l’immigration 2024-2027 tenue à l’Assemblée nationale.

La présente note d’information contextualise le partage des compétences fédérales et provinciales en matière d’accueil de travailleuses et de travailleurs étrangers temporaires, traite des programmes d’immigration relatifs au travail temporaire et explore le statut, les conditions de vie et de travail et les droits de ces migrants.

La Description de l’Égypte ou l’itinéraire étonnant d’une prestigieuse acquisition de la Bibliothèque

En novembre 1823, la bibliothèque de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada achète la Description de l’Égypte, ou recueil des observations et des recherches qui ont été faites en Égypte pendant l’expédition de l’armée française. Cette encyclopédie est le fruit de l’investigation du groupe de scientifiques et d’artistes ayant accompagné l’expédition militaire de Napoléon Bonaparte en Égypte de 1798 à 1801. Comment cette monumentale publication a-t-elle pu survivre aux multiples déménagements et incendies du parlement pour se trouver encore aujourd’hui dans nos collections, deux cents ans plus tard?

Nous vous proposons une enquête sur l’une des plus prestigieuses acquisitions de la Bibliothèque, un regard inusité sur l’histoire de nos collections et un rappel de la vague d’« égyptomanie » qui toucha l’Europe et l’Amérique du Nord il y a deux siècles.

En Bref : L’hébergement touristique de courte durée

Présenté comme une option additionnelle à l’hébergement touristique traditionnel, l’hébergement de courte durée est bien établi dans le paysage québécois. Les logements offerts à travers le Québec seulement sur la plateforme Airbnb étaient estimés à quelque 29 500 en février 2023 . Le phénomène s’accompagne de divers effets, aggravant notamment l’actuelle crise du logement. En 2019 seulement, ce serait quelque 31 000 unités de location à long terme qui auraient été retirées du marché canadien . Afin de mieux encadrer les locations de courte durée, l’Assemblée nationale du Québec a adopté en juin 2023 la Loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal, entrée en vigueur en septembre 2023.
Dans ce contexte, la présente note d’information s’intéresse d’abord aux effets bénéfiques et aux conséquences négatives de l’hébergement touristique de courte durée. Elle aborde ensuite la réglementation adoptée au Québec, les obstacles à l’encadrement normatif et les initiatives menées ailleurs au Canada et à l’étranger.

Le premier fleurdelisé : histoire de la découverte fortuite de l’ancêtre du drapeau du Québec

Cet article s’intéresse à la découverte et à la protection de l’ancêtre du drapeau du Québec, le drapeau de Carillon, créé en 1902 par le curé de Saint-Jude, Elphège Filiatrault. Découvert fortuitement en 1955 au presbytère de Saint-Jude en Montérégie, il a été conservé précieusement par la famille Girouard jusqu’en 1995, puis déposé au Centre d’histoire de Saint-Hyacinthe. Après de longues démarches, le drapeau a été reconnu objet patrimonial par le ministère de la Culture en 2018.

Mais pour bien comprendre cette histoire un peu rocambolesque, il convient d’abord de raconter l’histoire du drapeau de Carillon et de relever au passage une erreur de date et de lieu maintes fois répétée dans les ouvrages sur le fleurdelisé.

Simonne Monet-Chartrand : Une vie tout en méandres

Alors que vient de s’achever le Mois de l’histoire des femmes au Canada, la Bibliothèque de l’Assemblée nationale vous invite à redécouvrir une figure de proue des mouvements féministes, pacifistes et syndicalistes du Québec. Née le 4 novembre 1919, Simonne Monet-Chartrand aura vécu de près tout un pan de l’histoire du Québec, ce qu’elle a raconté dans ses mémoires intitulées Ma vie comme rivière.

Le cabinet de curiosités : Le Dictionnaire infernal

le Dictionnaire infernal est l’œuvre la plus populaire de Jacques Collin de Plancy (1794-1881), auteur français spécialisé dans l’occultisme. En 1818, il publie la première édition de son ouvrage, suivie en 1825 d’une deuxième édition plus volumineuse. Quelques rééditions suivront jusqu’en 1863, année de publication de la sixième et dernière édition. Quelque peu différente, celle-ci présente 800 nouveaux articles ainsi que des illustrations de démons réalisées par Louis Le Breton.

Comme en témoigne son titre sans fin : Dictionnaire infernal, ou, Recherches et anecdotes, sur les démons, les esprits, les fantômes, les spectres, les revenants, les loups-garoux, les possédés, les sorciers, le sabbat, les magiciens, les salamandres, les sylphes, les gnomes, etc., les visions, les songes, les prodiges, les charmes, les maléfices, les secrets merveilleux, les talismans, etc. ; en un mot, sur tout ce qui tient aux apparitions, à la magie, au commerce de l’enfer, aux divinations, aux sciences secrètes, aux superstitions, aux choses mystérieuses et surnaturelles etc., etc., etc., l’ouvrage répertorie les connaissances concernant l’occultisme, le surnaturel et le bizarre.

Les travaux parlementaires au Québec

Le droit parlementaire québécois trouve sa source première dans le cadre constitutionnel canadien. L’article 71 de la Loi constitutionnelle de 1867 consacre la création du Parlement québécois composé de l’Assemblée nationale du Québec et du lieutenant-gouverneur. La Loi constitutionnelle assure aussi le partage des compétences entre le Parlement fédéral et les législatures provinciales. C’est en vertu du système fédéral canadien prévu à la Constitution que le Parlement du Québec dispose de ses propres compétences. Il a l’autorité exclusive pour légiférer dans les compétences indiquées à la Loi constitutionnelle de 1867.
En plus de la Constitution canadienne, le parlementarisme québécois s’appuie sur plusieurs sources de droit comme les lois, les ordres spéciaux, les précédents, les usages, la doctrine et certaines règles non écrites . Au Québec, la Loi sur l’Assemblée nationale ainsi que son règlement d’application font partie de cet ensemble de règles et de procédures qui encadrent les activités des parlementaires.
L’objet de cette note ne consiste toutefois pas à passer en revue chacune des règles en vigueur. L’objectif est plutôt de brosser un portrait du fonctionnement et de l’organisation des travaux parlementaires au Québec. La note met en évidence certaines particularités propres au parlementarisme québécois en s’appuyant sur les sources de droit pertinentes.

En bref : Le bien-être des animaux d’élevage au Québec

Au Québec, depuis 2015, les animaux ne sont plus légalement considérés comme des biens meubles, mais plutôt comme des êtres sensibles ayant des impératifs biologiques. Toutefois, saviez-vous que les animaux de compagnie et les animaux d’élevage ne sont pas protégés par les mêmes normes de soin et de garde? La régulation du traitement des animaux destinés à la consommation impose un équilibre délicat entre bien-être de l’animal et compétitivité de l’industrie agroalimentaire québécoise.

En cette Journée mondiale des animaux , Première lecture propose une note d’information sur les enjeux relatifs à l’encadrement du traitement des animaux sur les fermes québécoises.

Matière à réflexion : La proche aidance au Québec

Avec le vieillissement accéléré de la population québécoise, la proportion de personnes proches aidantes de personnes âgées augmentera considérablement au cours des prochaines années. Assurément, le rôle de ces soignants non rémunérés est essentiel, autant pour les proches qu’ils accompagnent que pour la société dans son ensemble. Ils allègent le fardeau du système de santé, et on peut même se demander comment celui-ci tiendrait sans leur contribution invisible. Du point de vue de l’aidant, la relation qu’il développe avec la personne aidée peut certes être gratifiante et enrichissante, mais le temps consacré à ce rôle et à ces responsabilités a souvent des effets négatifs sur sa qualité de vie et sur sa santé.

Cette note d’information brosse un bref portrait de la situation de la proche aidance au Québec. Elle aborde notamment le cadre législatif, les soins dispensés par les aidants, leur importance sociale et économique, la charge qu’ils assument et les mesures de soutien qui leur sont destinées. La note propose enfin un coup d’œil à la législation et aux mesures en place ailleurs au Canada, ainsi qu’en France, en Australie et au Royaume-Uni.