La 42e en bref : bilan des travaux parlementaires de la Commission des finances publiques

Le 28 août 2022 prenait fin la 42e législature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé une analyse et un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. L’une d’elles, la Commission des finances publiques (CFP), a joué un rôle névralgique dans les travaux parlementaires au cours de la législature. En plus de réaliser les mandats reliés à la politique budgétaire gouvernementale, cette commission a aussi procédé à l’étude de nombreux projets de loi concernant entre autres la fiscalité, les infrastructures ainsi que la gouvernance des sociétés d’État et de l’administration publique en général.

La 42e en bref : bilan des travaux parlementaires de la Commission de l’aménagement et du territoire

Le 28 août 2022 prenait fin la 42e législature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé une analyse et un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. L’une d’elles, la Commission de l’aménagement du territoire (CAT), a été fort occupée. Les membres de la Commission ont abordé des questions relatives à la gestion des risques liés aux inondations, à l’encadrement juridique du marché locatif, à l’éthique et à la déontologie en matière municipale, notamment. De plus, la Commission s’est saisie d’un mandat d’initiative à l’issue duquel elle a déposé un rapport. Certains des projets de loi qu’elle a étudiés produisent déjà des effets significatifs sur la société québécoise.

La 42e en bref : bilan des travaux parlementaires de la Commission de la santé et des services sociaux

Le 28 août 2022 prenait fin la 42e législature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé une analyse et un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. L’une d’elles, la Commission de la santé et des services sociaux (CSSS), a eu un emploi du temps fort chargé, conduisant des travaux sur plusieurs enjeux cruciaux pour le système de santé et de services sociaux du Québec, dont ne voici qu’un aperçu.

Matière à réflexion – La désinformation : risques pour la démocratie et pistes de solution

La désinformation et la propagation de « fausses nouvelles » ne sont pas des phénomènes nouveaux. Pourtant, à l’ère d’Internet, des médias sociaux et du déclin des médias traditionnels, la désinformation et les « fake news » se propagent à une vitesse inédite. Si les « géants du numérique » qui offrent ces services ne sont pas la cause même de la désinformation, leur modèle d’affaires, fondé sur la captivité de l’attention, en facilite assurément la diffusion massive. Cette réalité place les sociétés démocratiques devant des défis sans précédent.

Cette fiche Matière à réflexion aborde les concepts de désinformation et de « fausses nouvelles », esquisse un portrait de la situation actuelle en la matière et décrit les principales conséquences de la désinformation sur la démocratie. Enfin, elle mentionne quelques pistes de solution et initiatives parlementaires et législatives explorées ici et ailleurs contre la désinformation.

La 42e en bref : bilan des travaux parlementaires de la Commission des transports et de l’environnement

Le 28 août 2022 prenait fin la 42e législature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé une analyse et un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. L’une d’elles, la Commission des transports et de l’environnement (CTE), a conduit des travaux sur des pièces législatives et des sujets d’envergure : des transformations touchant l’écosystème du transport de personnes à la lutte contre les changements climatiques, en passant par la préservation du patrimoine naturel. De plus, la Commission s’est saisie d’un mandat d’initiative à l’issue duquel elle a déposé un rapport, et dont les recommandations ont trouvé écho dans des modifications législatives proposées par le gouvernement. Certains des projets de loi qu’elle a étudiés produisent déjà des effets significatifs sur la société québécoise.

La 42e en bref : bilan des travaux parlementaires de la Commission des institutions

Le 28 août 2022 prenait fin la 42elégislature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé une analyse et un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. La Commission des institutions (CI) a été très occupée au cours de la dernière législature. Ses membres ont particulièrement été sollicités en matière de justice et sur certaines questions d’ordre constitutionnel. Première lecture vous invite à prendre connaissance des principaux mandats qui ont fait l’objet de travaux à la Commission au cours de la période.

La 42e en bref : bilan des travaux parlementaires de la Commission des relations avec les citoyens

Le 28 août 2022 prenait fin la 42e législature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé une analyse et un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. La Commission des relations avec les citoyens (CRC) a été très active au cours de la dernière législature. Première lecture vous invite à prendre connaissance des dossiers phares qui ont fait l’objet de travaux à la Commission au cours de la période.

Matière à réflexion – Les ménages québécois face à l’inflation : un état des lieux

Le Québec, à l’instar du reste de la planète, est présentement confronté à une forte inflation. Elle est notamment causée par la perturbation des chaînes d’approvisionnement et la pandémie de la COVID-19. Les données les plus récentes, soit celles d’août 2022, indiquent que le taux d’inflation a atteint 7,1 % sur un an au Québec. La hausse généralisée des prix a évidemment d’importantes répercussions sur les ménages québécois, en particulier ceux dont les revenus sont les plus faibles. Des ménages doivent réduire leurs dépenses alors que d’autres sont contraints de se tourner vers les banques alimentaires pour subvenir à leurs besoins.

Première lecture propose ici une nouvelle fiche d’information Matière à réflexion qui brosse un portrait de la question de l’inflation au Québec et de ses répercussions.

La 42e en bref : bilan des travaux parlementaires de la Commission de l’économie et du travail

Le 28 août 2022 prenait fin la 42e législature du Parlement québécois. Pour relever l’empreinte laissée par les commissions parlementaires de l’Assemblée nationale au fil des quatre dernières années, le Service de la recherche de la Bibliothèque a préparé un bilan des travaux des neuf commissions sectorielles de l’Assemblée. Au cours de la 42e législature, l’une de celles-ci, la Commission de l’économie et du travail (CET), s’est penchée sur une grande variété de dossiers dans ses champs de compétence, plus particulièrement sur des projets de loi ayant trait au travail ainsi qu’à l’industrie et au commerce.

Chapitre 1 – Le climat et ses perturbations (5e partie)

La Bibliothèque de l’Assemblée nationale propose une série de notes synthétiques expliquant les principaux aspects des changements climatiques. Le présent article constitue la dernière des cinq parties du premier chapitre. Nous y explorerons les répercussions actuelles et anticipées des changements climatiques sur les aspects physique et biologique de notre environnement.